Conseil Municipal du 2 Avril 2008

1-Administration générale :

Elections des représentants de la commune dans les commissions municipales et extra- municipales.

Déclaration de Yvette CAUCHY, élue d’opposition en téléchargement (ici).

L’ensemble a été adopté à l’unanimité.

Pour retrouver l’ensemble de ces représentants cliquer (ici).

1Ca-Délégations du conseil municipal au maire :

Le conseil municipal a voté à l’unanimité diverses délégations au maire (comme le précise le code générale des collectivités territoriales) afin de favoriser une bonne administration communale (réalisation certains emprunts prévus au budget, passations de contrats d’assurances, création de classes dans les établissements d’enseignements,…)

1Cb-Délégations du maire au conseil municipal :

Fonctions	NOMS et Prénoms	Délégations
Maires Adjoints	LAHAYE Robert	Budget et Finances
	PAPI Christine	Affaires scolaires et jeunesse
	MONDOLONI Antoine	Voirie – Réseaux – Eclairage Public – Signalisation –Sécurité Routière – Sécurité Publique
	LAULAGNET Claudine	Cérémonies – Fêtes – Affaires culturelles
	GOSSELIN Gilbert	Bâtiments communaux et Urbanisme
	LENAIN Marie-Line	Information et Communication
	VANGEERSDAELE Jean Pierre	Cadre de vie – Environnement – Cimetières – Environnement Industriel
	AYACHE Catherine	Affaires Sportives
Conseillers municipaux	SAROUILLE André	Délégué en second aux Fêtes
	THERESINE Eloise	Déléguée à la Solidarité et aux Personnes Agées

1Cc-Révision du régime indemnitaire des élus :

Nouvelle répartition des indemnités en intégrant les deux conseillers municipaux délégués.

Le montant total des indemnités représente exactement le maximum autorisé.

Adopté à l’unanimité.

2-Affaires scolaires :

2A-Séjour classe de découverte « Poney » école élémentaire Jules Ferry :

Il était demandé au conseil municipal :

-de donner son accord concernant le projet de classe de découverte.

-d’approuver le coût du séjour qui sera demandé par famille et par enfant (152€ soit 48%).

-d’approuver la participation financière de la commune dans cette opération (165,61€ soit 52%).

Adopté à l’unanimité.

2B-Séjour classe découverte

Il était demandé au conseil municipal :

-de donner son accord concernant le projet de classe de découverte.

-d’approuver le coût du séjour qui sera demandé par famille et par enfant (235€ soit 48%).

-d’approuver la participation financière de la commune dans cette opération (255€ soit 52%).

Adopté à l’unanimité.

3-Affaires financières :

3A-Décision budgétaire modificative sur la régie des transports :

Modification d’une ligne comptable en retranchant 5000€ de dépenses imprévues prévues au budget pour alimenter une augmentation de crédit pour des dépenses liées au nouvel autocar (peinture aux couleurs de la ville).

Adopté à l’unanimité.

3B-Accomptes des associations vernoliennes :

Mr LAHAYE propose d’accorder aux associations vernoliennes un acompte de subventions prévues pour l’année 2008 (détail en ordre du jour).

Question de Fabien LORTHIOIS (élu d’opposition) sur l’absence de subvention pour le « Twirling Vernolien », Mr LAHAYE répond que l’association n’a pas transmis son dossier de demande en 2007.

Adopté à la majorité (1 abstention).

3C-Décision budgétaire modificative sur le budget communal M14 :

Modification de lignes budgétaires concernant une diminution de 10000€ dans le chapitre concernant les cessions d’immobilisations pour alimenter celui des rémunérations contractuelles.

Adopté à l’unanimité.

4-Personnel Communal :

Convention de formation professionnelle « Anglais » passée entre la commune et la société JMSA formation Conseil :

Bénéficiaires : personnel de l’OTSI.

Objectif : maîtrise des bases de la conversation en anglais pour transmettre des informations pratiques.

Coût de la formation : 1076,40€.

Il est demandé à Monsieur le Maire à signer la convention entre la commune et la société JMSA Formation Conseil.

5-Questions Diverses :

Mr MASSAUX annonce que les dates des prochains conseils municipaux seront affichées sur le panneau lumineux.

Question de Fabien LORTHIOIS concernant le respect du code des marchés publics en téléchargement (ici).

Séance levée à 20h30.